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mercredi, 26 novembre 2014 19:41

Commission des études et du projet

Écrit par 


par Marc Lahmer

Délégué national aux études et au projet
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Il est institué au sein du S.I.E.L. des groupes de travail, dits Commission des études et du projet, au nombre de dix, dénommées comme il suit :


Affaires européennes
Agriculture et Pêche
Culture et Société
Défense nationale et Relations internationales
Ḗcologie
Ḗconomie
Identité de la France
Institutions politiques et administratives
Instruction publique
Justice et Sécurité intérieure

Ces Commissions sont le lieu privilégié d'élaboration intellectuelle du programme politique du parti. Les contributions émanant des commissions seront disponibles sur le site du parti par la voie d'un système intranet. Certaines seront en outre susceptibles d'être publiées dans la Lettre mensuelle du S.I.E.L.

La direction et la coordination des commissions sont confiées au secrétaire national chargé des Etudes et du Projet, à savoir Marc LAHMER. Le secrétaire national et assisté par deux vice-secrétaires nationaux, à savoir Mme Véronique HERVOUËT et M. Cédric MILHAT.
A la tête de chaque commission sera désigné par le Président du S.I.E.L. un président propre. Il appartiendra à chaque président d'organiser sa commission selon ses vœux, au besoin en créant des sous-commissions.

Le secrétaire national ainsi que les présidents de commission déterminent de façon autonome les sujets de travail à exécuter. Les membres des commissions sont libres de proposer des sujets par la voie d'un courriel adressé au président de la commission ainsi qu'à la présidence nationale collégiale. Toute proposition émise par cette voie doit être avalisée par le président de la commission compétente. En cas de refus par le président d'une commission, l'arbitrage du secrétaire national peut être sollicité.

Lorsqu'il le juge abouti, le président de commission adresse le travail exécuté au secrétaire national. Ce dernier peut solliciter des corrections de fond ou de forme ainsi que la réalisation de compléments. La décision de faire figurer le travail reçu sur le site du parti lui appartient.

Le secrétaire national, les vice-secrétaires nationaux et les présidents de chaque commission sont désignés et révocables ad nutum par le Président du parti par la voie d'une décision non susceptible d'appel. Toute révocation et désignation fait l'objet par le président du parti d'une explication au sein du Bureau exécutif.

Chaque année, et pour la première fois en 2015, le secrétaire national chargé des Etudes et du Projet adresse dans les quinze premier jours du mois de décembre un rapport d'activité au Président du parti, avec notification d'une copie aux présidents de commission. Dans les quinze jours de la notification, les présidents de commission peuvent adresser au président du parti des observations en réponse, avec notification d'une copie au secrétaire national. Le dit rapport fait l'objet d'un débat lors du premier Comité directeur de l'année civile qui suit.

Tout adhérent du S.I.E.L. désireux d'intégrer une des commissions susnommées en informe le secrétaire national chargé des Etudes et du Projet par voie d'un courriel à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
A l'occasion de cette déclaration, l'adhérent indiquera brièvement ses domaines de compétences propres.
Tout adhérent désireux de changer de Commission ou de démissionner en cours d'exercice en informe par courriel le secrétaire national et le président de commission, en indiquant le motif de sa décision.

Il est attiré l'attention de chacun sur la portée de son engagement. Tout adhérent membre d'une commission sera appelé à fournir un travail effectif. C'est la raison pour laquelle il n'est possible d'intégrer qu'une seule commission.

Tout adhérent du S.I.E.L. désireux de déclarer sa candidature à l'une des présidences de commission en informe le président du parti, au plus tard le lundi 8 décembre 2014, par voie d'un courriel à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., avec copie adressée au secrétaire national.

Les Présidences de commission seront pourvues au 15 décembre 2014 au plus tard.


Au plus tard au premier trimestre 2016, le secrétaire national proposera aux instances décisionnaires du S.I.E.L. un projet politique. Le cas échéant, ce projet comportera des contre-propositions et/ou des propositions complémentaires émanant des deux vice-secrétaires nationaux, ainsi que des présidents de commission dans leur domaine propre.

 

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