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  • Présentation du SIEL par Paul Marie Coûteaux, lors de de la conférence de presse de janvier 2012, annonçant pour la première fois le SIEL
samedi, 28 janvier 2012 17:15

Présentation du SIEL par Paul Marie Coûteaux, lors de de la conférence de presse de janvier 2012, annonçant pour la première fois le SIEL

Écrit par  SIEL
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Première conférence de presse du S.I.E.L.
Présentation par Paul-Marie Coûteaux
25 janvier 2012 - Press Club de Paris

Mesdames, Messieurs,

Nous vous remercions, mes amis et moi-même, d'avoir répondu nombreux à notre invitation -et si je ne peux évidemment citer personne en particulier (sauf peut-être Philippe de Saint-Robert, qui fut un interlocuteur régulier et même un confident du Général de Gaulle, et dont la présence nous est à ce titre particulièrement chère), je voudrais saluer chacun d'entre vous qui êtes venus assister à cette chose curieuse, la naissance d'un mouvement politique -ou la presque naissance, car il ne naîtra véritablement qu'en mars prochain, lors de son congrès constitutif, dont la date est encore à confirmer.

Ce mouvement se nomme S.I.E.L., pour Souveraineté Indépendance Et Libertés : trois mots qui sont avant tout des valeurs, et nous n'avons pas peur d'insister sur le mot valeur, pas davantage que sur la connotation spirituelle de notre nom (je ne dis pas céleste, rassurez vous!), et nous assumons le fait que ces trois valeurs sont politiques en même temps que morales, éthiques et, oui, spirituelles. D'ailleurs, il est à noter qu'elles signifient sur des plans divers une même chose, la volonté de ne pas dépendre. Sur le plan philosophique, c'est l'exigence pour tout être, individuel ou collectif, d'être ce qu'il est -autrement dit la liberté. Sur le plan diplomatique, c'est la traditionnelle résistance aux empires et aux hégémonies, européennes, atlantiques ou autres -autrement dit l'indépendance nationale; sur le plan politique, ne pas dépendre revient à libérer l'Etat des féodalités financières, partisanes, syndicales, médiatiques qui enserrent la res-publica : autrement dit, la souveraineté populaire.

Souveraineté, Indépendance Et Libertés : Les hommes et les femmes qui sont autour de moi viennent d'horizons divers, du RPR, de l'UMP, de DLR, du MPF, du RPF, du RIF, ou simplement ils viennent d'"ailleurs" comme disait Michel Jobert ; mais ils sont tous des héritiers de l'ancestrale politique française, que résument je crois ces trois mots. En somme, quelles que soient nos sensibilités respectives, nous sommes tous des classiques, je veux dire des héritiers assumés de la politique classique de la France.

Si certains d'entre nous ont déjà été élus et si la plupart ont déjà connu le baptême du feu électoral, ne cherchez pas parmi eux des vedettes : ici point de généraux, point d'amiraux, point de "notables ou de notoires" comme disait de Gaulle -mais des patriotes inquiets et à la fois hésitants à s'engager, et en colère -mais pour eux, la colère est la plus forte. Ceux que vous allez entendre, chacun avec ses mots, son parcours, sa tradition, se reconnaissent dans cette politique classique, dans les valeurs de la France qu'une génération de responsables indignes a jetées par dessus bords depuis plus de 30 ans. Certains se disent gaullistes, d'autres souverainistes, tous sont patriotes et tous ont décidé de rejoindre la candidature de Marine le Pen dont ils soutiennent le projet présidentiel (certains y ayant même contribué) et faisant partie de son comité de soutien; la plupart sont volontaires pour être candidats aux législatives au sein d'une Alliance du Peuple français constituée avec le Front National et les partis qui le voudront, alliance dont nous donnerons bientôt le nom.

D'où qu'ils viennent, ces femmes et ces hommes représentent un courant somme toute constant dans la vie politique française, ce que vous nommez parfois "gaullo-souverainiste", appellation que je ne récuse pas pour ma part car je pense que le souverainisme est au XXIème siècle ce que le gaullisme a été au XXème, la volonté de faire vivre et rayonner dans le monde une France libre. Eh bien, c'est un fait notoire que, après la division des patriotes née du terrible piège que François Mitterrand nous a tendu il y a trente ans, et dans lequel nous pataugeons depuis lors, ces patriotes acceptent de travailler main dans la main avec un Front National désormais rénové grâce au talent de Marine Le Pen. En cela je crois que l'acte que nous posons aujourd'hui a sa portée propre, il est une pierre sur le long chemin qui doit recomposer le paysage politique français.

*

Pour alliés loyaux que nous soyons, nous n'en avons pas moins notre identité propre nous autres "gaullo-souverainistes". J'ai moi-même été élu député européen en 1999 sur une liste conduite par Charles Pasqua, Philippe de Villiers et Marie France Garaud ; dépassant 13 % de l'électorat, nous avons battu la liste RPR, du moins RPR officielle que dirigeait alors le sémillant Nicolas Sarkozy. Ce score n'était d'ailleurs pas étonnant : il ne faisait que confirmer celui que Philippe De Villiers avait obtenu cinq ans plus tôt avec 12,2 % des voix, et qui sera confirmé quelques années plus tard lors du référendum sur la constitution européenne où le NON dit "de droite" représenta 26 à 28 % de l'électorat, réunissant aux électeurs du FN bon nombre d'électeurs de l'UMP et bien entendu les souverainistes.

Ce segment de l'électorat est constant; il représente nettement plus de 10 % quand il sait s'unir, c'est-à-dire quand il sait dépasser les parcours solitaires qui lui ont tant nui -et qui, tout le monde le voit aujourd'hui, sont voués à l'échec; il peut, par sa diversité même, porter Marine le Pen bien au delà des intentions de vote qui lui sont attribuées actuellement -et l'aider à atteindre ces 30% de Français qui, selon certains sondages récents, n'excluent pas de voter pour elle. Ce n'est pas là affaire d'arithmétique -le petit calcul qui ajouterait nos 10 ou 12% aux 18 à 20% actuels; c'est affaire de dynamique autour des forces qui croient en la France, et qui ont dans notre esprit une vocation majoritaire; et c'est affaire, aussi, de crédibilité gouvernementale. Notre union, non seulement peut assurer dans l'immédiat la présence de Marine au second tour, mais peut constituer ensuite la matrice d'un authentique rassemblement national tel que la France n'en a plus connu depuis le début de la V° République, mais dont nous sommes sûrs que les circonstances actuelles réveillent la nostalgie, et, même, qu'elles en imposent la nécessité.

Nous sommes convaincus que la France n'est pas "finie", comme on l'entend trop dire ici ou là, ou comme on le devine dans tant d'arrière pensées; du moins faut-il que nous sachions, à la faveur d'une recomposition profonde de notre paysage partisan, former une relève politique, faite d'âmes fortes de la République décidées à la servir et ne servir qu'elle ; nous sommes disposés pour ce faire à construire une nouvelle alliance entre une élite républicaine neuve et notre peuple -ce peuple aujourd'hui absent, tant il est méprisé par ses oligarques. Cette tache gigantesque, aucun parti ne l'accomplira seul.

Le SIEL n'est pas encore né, mais il éveille déjà bien des curiosités -votre nombreuse présence le prouve. Certes, on ne comprend pas toujours ; il fait même dire certaines bêtises comme celle que j'ai entendue hier : "Marine Le Pen est la candidate du FN, elle ne peut pas être la candidate de plusieurs partis ! ". Eh bien si, elle le peut, et, même elle le doit : car le Président de la V° République ne saurait émaner d'un parti -c'est d'ailleurs ce que répète Marine le Pen elle même en assurant qu'elle n'est pas "la candidate du FN", mais "soutenue par le FN", sous-entendant qu'elle est soutenue par d'autres forces politiques, ce qui est bien ici toute notre ambition. De même, ceux qui parmi nous seront candidats aux législatives (comme je le serai moi-même dans la 2ème circonscription de Haute-Marne, qui est celle de Colombey-les-deux Eglises) ne seront pas candidats FN, comme il est écrit ici ou là de façon erronée, mais candidats du Rassemblement que j'évoquais et qui est beaucoup plus large. Aucun de nous n'est membre du FN; or, nous soutenons tous Marine le Pen -et nous sommes nombreux dans ce cas à travers le pays !

*

Ce rassemblement à vocation majoritaire, nous sommes sûrs de le réussir pour deux raisons : d'abord la conjoncture électorale; ensuite la conjoncture économique et sociale; enfin la mutation culturelle que commencent à entrevoir les esprits devant les impasses de l'idéologie dominante, cette idéologie mondialiste dont les promesses et les sortilèges sont aujourd'hui évanouis, au point que se dessinent peu à peu les contours d'un autre monde.

La conjoncture politique est simple : elle est principalement marquée par la décomposition d'un parti qui s'est cru majoritaire et qui ne l'a jamais été, l'UMP, décomposition qui s'accélère de jour en jour sous nos yeux. L'improbable et insaisissable UMP, nébuleuse sans âme, sans pensée, sans projet et sans boussole, par conséquent sans unité créatrice, ne pouvait tenir la route. Un peu de gaullisme, un peu de giscardisme, un peu de radicalisme, et beaucoup d'électoralisme ont pu constituer un temps un cartel électoral : mais ce cartel n'a pas su donner naissance à un vrai projet politique et il était fatal qu'il se disloque peu à peu dans le débat européen, dans le choix atlantique, dans la crise budgétaire, monétaire, puis économique et sociale face à quoi les ténors de l'UMP ne peuvent plus parler d'une seul voix que pour ne rien dire. Je témoigne d'ailleurs avoir entendu Philippe Séguin, qui n'a jamais voulu entrer à l'UMP, dire que "l'UMP ça ne peux pas marcher". Et en effet ça n'a pas marché. Aujourd'hui, l'échec de l'UMP est patent et ses conséquences seront immenses : cette "union pour une majorité" a perdu la majorité des départements, la majorité des grandes villes, la presque totalité des régions, elle vient de perdre le Sénat ; son chef vacille, songe à voix haute à quitter le navire avant qu'il ne coule; elle n'a pas d'idée force, pas de vrai projet, pas de moyen d'expression, elle n'a pas d'allié, et ne peut plus désormais que perdre la Présidence de la République, en attendant de perdre l'Assemblée nationale. Elle voit déjà ses cadres s'éparpiller à la recherche de placards dorés (il suffit pour le mesurer, de lire ces jours-ci les nominations au JO... ), et nul ne voit ce qui peut la sauver encore puisque chacune des propositions qui en émane est aussitôt contestée en son propre sein -un jour par le courant humaniste, un autre par le courant européen, et presque tous les jours par cette sympathique cohorte qu'est la "droite populaire" qui semble admettre que le reste de l'UMP est impopulaire et dont les meilleures voix, qu'elle l'avouent ou non au grand jour, seront les premières à faire bientôt chorus avec nous; à vrai dire ses électeurs, ses cadres et ses caciques n'en attendent qu'une occasion, après quoi le navire UMP aura définitivement échoué, et coulé.

Pour filer la métaphore maritime qui est devenue courante dans les parages de Marine, et que l'actualité a remise en mémoire il y a quelques jours au large de Giglio, je dirais que le navire UMP fait eau de toutes parts et qu'il y a une sorte d'urgence humanitaire à mettre à l'eau quelques canots de sauvetage -à usage du moins de ceux de ses passagers ou contremaîtres qui voudraient se sauver en mettant enfin leurs actes en accord avec leurs idées, et je dirais même leurs espoirs ; "Paul Marie, on se retrouvera un jour", j'entends souvent cette phrase dans des milieux que j'ai longtemps fréquentés et ou l'on entend dire de plus en plus, le plus souvent à mots couverts mais quelquefois aussi à ciel ouvert, des propos semblables à ceux de Marine Le Pen. Il est même notable que les propos de certains élus en déroute soient quelquefois, au risque de l'excès et de l'incohérence, nettement plus radicaux que ceux que nous tenons -je pense à cette députée du sud-ouest qui vient d'invoquer la "préférence nationale" alors que nous ne parlons plus, nous autres, que de "priorité nationale" -et qui s'empressa d'ajouter : "bien entendu je refuse tout accord avec le front national" - signe parmi d'autres qu le déni règne comme disent les psychanalystes : en réalité, ils ne pensent tous qu'a cela. Oui, beaucoup de militants, de cadres et d'élus UMP ne rêvent que de nous rejoindre comme vont le faire bientôt nombre de leurs électeurs. Vastes perspectives, qui se révéleront d'un coup au fil de ce printemps... Ah certes !, cet UMP démâté n'a pas fini de payer, et de payer cher l'abandon du gaullisme !

*

Nous sommes sûrs de réussir pour une autre raison : elle tient au constat que la crise économique et sociale dans laquelle nous sommes entrés est sans issue, à logiciel politique inchangé. Ce que l'on nomme la crise, ce mot qui ne veut plus rien dire quand il plonge durablement 15% de nos concitoyens dans la pauvreté, masque l'essentiel, qui est le bouleversement des fondements mêmes de notre civilisation. A ce bouleversement, il n'y a aura pas de réponse avec les actuels paramètres politiques, la gouvernance, le mondialisme, le libre-échange généralisé, et la confusion du progrès avec le consumérisme. Il faudra tout d'abord refuser de noyer les responsabilités gouvernementales dans le dépassement supranational, la prétendue "construction européenne" ou les mirages d'une mondialisation qui n'est qu'une américanisation du monde. Ce refus de la responsabilité nationale démobilise notre peuple en même temps qu'il réduit à presque rien la prétendue "puissance publique", réduisant l'Etat à une succession de bureaux et de réglementations d'autant plus compliquées et tatillonnes dans les petites choses qu'il n'a plus les moyens d'accéder aux grandes.

Il faudra aussi en finir avec le libre-échange à tout va, et, même, avec le consumérisme et d'une manière générale le matérialisme qui fait croire aux hommes qu'ils n'y a de vie bonne que par la dépense, et d'espérance que dans l'enflure indéfinie de la consommation. De toutes façons, la fuite en avant dans ce que Baudrillard nommait déjà voici trente ans, avec une judicieuse prescience, la "société de consommation", est de moins en moins possible par la triple conjonction de la raréfaction des ressources naturelles, de l'épuisement du Crédit éternel, de l'éternel déficit et de l'éternelle dépense qui semblent être le moyen ultime de gouverner, enfin par l'épuisement de la rationalité économique, dont un nombre croissant d'hommes ne veulent plus. "Travailler davantage pour gagner davantage", aucun programme ne nous parait plus critiquable, en tous les cas plus contraire au monde qui vient, et pour ainsi dire anachronique -et nul ne s'étonnera que, de cet anachronisme, Nicolas Sarkozy, qui est certainement le symbole de la corruption contemporaine de l'esprit public par l'argent, de l'oubli du service politique, et de la sacralité de la fonction suprême, soit aujourd'hui la première victime de la révolution morale sans laquelle notre pays ne retrouvera jamais ce qu'il se doit et ce qu'il est.

Nous sommes sûrs de réussir parce que, à rebours de tous les autres partis qui se noient dans les débats économiques sans fins et sans solution, les souverainistes et les gaullistes savent, en ce qu'ils sont les héritiers de l'ancestrale politique de la France, que l'économie n'a pas les réponses aux problèmes économiques, en un mot que les solutions ne sont guère économiques mais politiques -c'est à dire qu'elles supposent toutes de restaurer les cadres mêmes de l'action collective, l'Etat, la Nation, la Civilisation française. Il est d'ailleurs notable que nous parlions assez peu, au SIEL, de questions économiques, regrettant que cet aspect finalement secondaire, mais tristement emblématique d'un monde où tout problème et toute solution est l'argent, encombre la campagne électorale; nous parlons davantage des prérogatives régaliennes de l'Etat et de son autorité, c'est-à-dire moins de la politique à mener que du cadre même où il serait possible de mener une politique quelle qu'elle soit -car nous sommes persuadés que les maux d'aujourd'hui tiennent en grande part à l'abandon des instruments permettant de mener une politique, à commencer par une légitimité suffisamment installée au cœur de notre peuple pour que le politique accède à ce que Richelieu nommait la "puissance de gouverner".

*

Pour finir, et avant de vous présenter mes amis, candidats potentiels ou dirigeants du SIEL, je voudrais sortir du terrain proprement politique. Posons cette question simple : est-il normal qu'un peuple accepte tout à coup de se laisser faire, accepte que l'on fasse comme si il avait dit oui alors qu'il a dit non, accepte que ce qui lui est extérieur, la langue, la religion et même l'autorité politique ultime soit plus valorisant que ce qui lui vient sa propre histoire, est-il normal qu'un peuple accepte même que soient reconnus sur son sol des droits qu'il ne se reconnaît pas à lui-même, en d'autres termes est-il normal qu'un peuple ne se défende plus ? Au bout du compte, je voudrais que nous allions aux sources du malaise français, qu'il faut aller chercher à mon sens dans une insuffisante conscience de nous-mêmes, au refus plus ou moins conscient et spontané d'un grand nombre de Français de se vouloir avant tout Français et d'endosser la responsabilité de la France ?

Je crois que le bouleversement de notre civilisation est tel que, aussi cardinaux soient-ils, les préalables politiques que sont la Souveraineté et la Légitimité ont eux-mêmes un préalable, qui ne ressort pas tant de l'ordre politique que de l'ordre moral et spirituel et qui tient à la conscience que nous avons, ou que nous n'avons plus, de former un peuple, ce sujet de l'histoire qui se nomme le Peuple français. C'est pourquoi, comme le montre le manifeste que vous avez en mains, nous insisterons beaucoup, au SIEL, sur les deux principaux facteurs de l'avenir national que sont d'une part la question démographique (notamment ce qu'il est convenu d'appeler la politique familiale et, corrélativement, le contrôle de l'immigration, qu'elle soit intra ou extra-européenne); d'autre part la brûlante question de la transmission culturelle, qui est celle de l'Ecole, de l'Université, mais aussi des instruments de diffusion culturelle (cinéma, télévision...), trop oublieux de la priorité à donner à notre patrimoine culturel sous ses multiples formes, à l'enseignement de la philosophie, de l'histoire, de la langue et de la littérature françaises, ainsi qu'à la transmission des "principes, codes et mots de passe" qu'évoquait Fernand Braudel en présentant son "Identité de la France". J'ajoute en passant que nos premières réunions ont montré, à notre grand étonnement, que ces principes et valeurs étaient pour beaucoup d'entre nous reliés à un engagement chrétien, très marqué pour plusieurs des membres fondateurs. Cela étant dit, notre projet est formellement laïc : nous voulons montrer à nos concitoyens qu'Etre Français n'est pas une souffrance mais une fidélité, un honneur, un bonheur, une manière de penser, de vivre et de participer au monde. Si ces priorités culturelles ne nous opposent pas aux partenaires qui nous accompagnent dans le soutien à Marine le Pen, elle nous en distinguent sans doute -aussi bien, tous nos efforts tendent-ils à donner, face aux coalitions du mondialisme, une allure composite à l'union des patriotes.

Voici donc, ultimement, la raison pour laquelle nous sommes si sûrs de réussir : ceux qui ont lu Gramsci et qui connaissent la théorie du "bloc historique", c'est a dire l'alternance des périodes de l'histoire au cours desquelles un ensemble de conceptions s'impose à tous comme des évidences, puis tôt ou tard s'effrite, tous ceux qui ont le courage de mesurer la faillite non pas seulement de l'idéologie issue de mai 68 mais de la théorie du dépassement des nations, tous ceux qui sont attentifs au désarroi de nos compatriotes comme au profond renversement intellectuel qui s'opère dans les élites françaises (à commencer par les professeurs), en un mot tous ceux qui ont le sens des tours, détours et retours de l'histoire sentent bien qu'un nouveau paysage intellectuel est en train de se dessiner et que, à travers lui c'est tout un nouveau monde qui s'aperçoit. La génération intellectuelle et politique, largement dévouée aux valeurs du mondialisme marchand sur lequel nous avons vécu depuis les années 70 (lorsque naquirent, les partis politiques qui ont prospéré depuis lors, le PS, l'UDF dégénérée en Modem, le RPR dégénéré en UMP), cette génération est désormais révolue. Les revers de l'euro, la paralysie des institutions européennes, l'absurdité de la dictature oligarchique qui, dans cette Europe qui proclame ne plus se reconnaître d'autre fondements que la démocratie, en arrive à nommer des chefs de gouvernement qui n'ont jamais été élus par quiconque dans leur pays, le mépris général des peuples par ceux qui sont supposés les servir, tous ces errements ne sont que les aspects les plus visibles de craquelures annonçant une mutation qui ne ressort pas de l'ordre politique mais du mouvement des civilisations.

Le "bloc historique" soixante-huitard, qui voulut faire table rase des sujets historiques que sont les peuples et les nations est révolu : tout le montre une nouvelle fois alentours, peuples et nations ressurgissent toujours. Et c'est bien pourquoi nous sommes sûrs de réussir : il n'est donc qu'à peine besoin de dire que, pour nous, la séquence électorale qui s'ouvre n'est qu'un début...

Je vous remercie de votre attention.

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  • droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
  • droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
  • droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
  • droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
  • droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui le responsable du traitement des Données Personnelles devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’il aura préalablement désigné

Dès que le responsable du traitement des Données Personnelles a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, il s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment le responsable du traitement des Données Personnelles utilise ses Données Personnelles, demande à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut le contacter par écrit à l’adresse suivante :

SIEL - SOUVERAINETÉ, IDENTITÉ ET LIBERTÉS
Délégué à la protection des données
3, rue de l’arrivée, Bureau 407, 75015 Paris

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que le Délégué à la protection des données corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées au SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs du site peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (http://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 Non-communication des données personnelles

Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Utilisateurs vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement l’Utilisateur. Pour autant, il reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations de l’Utilisateur est portée à sa connaissance, celui-ci devra dans les meilleurs délais informer l’Utilisateur et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs le site ne collecte aucune « donnée sensible ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs du site sont principalement les agents de notre service éditorial.

8. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos utilisateurs de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, le Site utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, encryption et identification par mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du site. Cependant, l’Éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

9.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

L’Editeur est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à l’éditeur d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Le Site informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque l’Éditeur ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par le Site, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour le Site d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. L’Éditeur pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que le Site dépose ce type de cookies.

9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

Le Site peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.

Cette technologie permet à l’Éditeur d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de l’Éditeur, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Mentions légales relatives aux dons

Conformément à la loi n°88-227 du 11 mars 1988, le mandataire financier, Mme Martine Pincemin, déclaré le 2 février 2016 à la Préfecture de Paris, est seul habilité à recueillir des dons en faveur du SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés.

Chaque don fera l’objet d’un reçu fiscal qui vous sera transmis par le mandataire financier pour obtenir une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % du montant de votre soutien financier, dans la limite de 20 % du revenu imposable et de 15 000 € (article 200 – 1 du Code Général des Impôts). Ce reçu ne comportera pas d’identité du bénéficiaire si le don est inférieur ou égal à 3 000 €. Les dons des personnes morales (entreprises, associations non politiques) sont interdits. Une même personne physique ne peut donner annuellement plus de 7 500 € à un ou plusieurs partis politiques.

Article 11-4 de la loi n° 88-227 de la loi du 11 mars 1988

Les dons consentis et les cotisations versées en qualité d’adhérent d’un ou de plusieurs partis politiques par une personne physique dûment identifiée à une ou plusieurs associations agréées en qualité d’association de financement ou à un ou plusieurs mandataires financiers d’un ou de plusieurs partis politiques ne peuvent annuellement excéder 7 500 euros.  Les personnes morales à l’exception des partis ou groupements politiques ne peuvent contribuer au financement des partis ou groupements politiques, ni en consentant des dons, sous quelque forme que ce soit, à leurs associations de financement ou à leurs mandataires financiers, ni en leur fournissant des biens, services ou autres avantages directs ou indirects à des prix inférieurs à ceux qui sont habituellement pratiqués.

Article 11-5 de la loi n° 88-227 de la loi du 11 mars 1988

Ceux qui ont versé des dons à un ou plusieurs partis politiques en violation de l’article 11-4 sont punis d’une amende de 3 750 euros et d’un an d’emprisonnement. Les mêmes peines sont applicables au bénéficiaire de dons consentis :

  1. Par une même personne physique à un seul parti politique en violation du premier alinéa du même article 11-4 ;
  2. Par une personne morale en violation du troisième alinéa dudit article 11-4 ;
  3. Par un État étranger ou par une personne morale de droit étranger en violation du sixième alinéa du même article 11-4.