FACE AUX DÉFIS QUI NOUS ATTENDENT, POUR NE PAS LAISSER LA FRANCE SORTIR DÉFINITIVEMENT DE L'HISTOIRE

SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés
  • Accueil
  • Actualités
    • Communiqués
    • Tribunes
    • Informations
    • Pétitions
    • La Lettre
    • À SIEL ouvert
    • Le Monde vu par...
  • COVID-19
  • Vie des Fédérations
  • Le SIEL
    • Bureau
    • Délégués régionaux
    • Délégués départementaux
  • Profession de foi
  • Adhésion
  • Contact
  • Accueil /
  • Actualités /
  • Tribunes /
  • Un Forum des Patriotes réussi !
dimanche, 21 avril 2013 00:00

Un Forum des Patriotes réussi !

Écrit par  SIEL
  • Taille de police Réduire la taille de la police Réduire la taille de la police Augmenter la taille de police Augmenter la taille de police
  • Imprimer
  • E-mail

dourdan-2013
Pendant deux jours et demi de travaux fructueux - succession de brillants exposés ponctués d'échanges propice à d'intenses réflexions - destinés à les préparer à l'action politique sur le terrain, notamment pour les élections municipales de mars 2014, les participants au Forum des Patriotes, intitulé « Vers L'Union des Patriotes, pour enrayer la crise morale, politique et économique qui ruine la France », organisé par Souveraineté, Indépendance et Libertés (SIEL) les 12, 13 et 14 avril 2013 à Dourdan, ont pu jeter les bases et définir les orientations d'un programme commun des Patriotes en vue de la constitution d'un gouvernement de « Salut Public », chargé de restaurer la souveraineté de la France sous ses trois espèces.

La première après-midi a été consacrée à la vie militante, organisée en plusieurs ateliers portant essentiellement sur les relations avec les médias, la propagande, les adhésions, ainsi que sur la réglementation et la formation pour les élections à venir, qui a permis aux militants, adhérents et sympathisants du SIEL de s'informer et de se former, dans la perspective des échéances municipales. Les participants venus de toutes les régions de la France ont aussi pu faire connaissance dans une ambiance très amicale et nouer des relations prometteuses d'actions à venir.

Le samedi vit le premier temps fort du Forum consacré aux divers aspects de la souveraineté, afin de jeter les bases et définir les orientations d'un programme commun des Patriotes : la souveraineté de la Nation qui entrave toutes les aliénations institutionnelles ; la souveraineté de l'Etat qui s'oppose à toutes les féodalités intérieures ; la souveraineté culturelle qui sauvegarde les traits et l'héritage de la civilisation française.

Après une ouverture des travaux par Karim Ouchikh, le président fondateur du SIEL Paul-Marie Coûteaux présenta les orateurs, avant de modérer les débats.

Christian Combaz, écrivain de renom, fut particulièrement écouté et applaudi lorsqu'il dénonça, notamment, l'abandon de la transmission de la culture française par l'école.

Karim Ouchikh, avocat, président exécutif du SIEL et administrateur du RBM, délivra une adresse exhaustive sur la dépossession de la souveraineté nationale par les institutions judiciaires européennes.

Cédric Milhat, fonctionnaire territorial, membre du bureau du SIEL, chargé des études et délégué régional Picardie (Somme) a développé une puissante analyse de la reconquête, émaillée d'exemples concrets, souvent éclairée par des citations empruntées au sociologue Marcel Mauss.

Jacques Bompard, député (NI) de la 4ème circonscription du Vaucluse, maire d'Orange, président de La Ligue du Sud fit part de sa grande expérience d'élu local, et insista sur l'impérieuse nécessité de « réinvestir » l'espace public, afin que la France retrouve sa souveraineté à partir des territoires.

Gilles Lebreton, professeur des Universités, ancien doyen de la faculté des affaires internationales du Havre, vice-président du SIEL, ancra ses développements sur « les trois droites » telles que définies par René Rémond dans une approche renouvelée de cette fameuse triade, qui fut discutée par plusieurs contradicteurs.

Le charismatique abbé Guillaume de Tanouärn, prêtre et philosophe, membre de l'Institut du Bon-Pasteur, directeur du Centre Saint-Paul et de la revue Objections, définit les traits de la civilisation française, et se fit l'avocat de la « préférence chrétienne » (que porte d'ailleurs le SIEL dans son programme).

Véronique Hervouët, psychanalyste et essayiste, vice-présidente du SIEL, et Sarah Vajda, romancière et biographe, docteur en littérature à l'EHESS, qui vient tout récemment d'adhérer au SIEL, enrichirent savamment, chacune dans leur domaine, la réflexion de tous :

Véronique Hervouët, après avoir fustigé « les libéraux-libertaires de la génération soixante-huitarde, qui en arrivant au pouvoir se sont distingués de tous ceux qui les ont précédés en optant pour un anti-conservatisme comme principe de gouvernement », indiqua que « pour nous sortir de cette ornière, il est primordial de redéfinir ce que sont les valeurs, dont se réclame toute pensée politique ; les valeurs sont les critères d'évaluation du Bien et du Mal sur lesquels se fonde une société pour déterminer son orientation sociale, politique, culturelle, c'est-à-dire civilisationnelle. Elles en sont la boussole et les garde-fous. Elles participent de l'élaboration, du respect et de la transmission de normes qui ont pour mission d'assigner des limites au champ d'action des individus qui composent la société ». En optant pour des valeurs comptables (outils de mesure des jouissances et de l'efficacité) et un relativisme culturel sans critère éthique, la génération soixante-huitarde a répudié le meilleur de ce que la culture chrétienne avait engendré, ces valeurs de justice, d'égalité et de solidarité qui donnent sens au concept d'intérêt général. Nous remarquerons que ces valeurs constitutives de notre société opposent des limites et donc un obstacle majeur à l'expansion totalitaire du mondialisme économique et financier. Faut-il s'étonner que ses oligarchies s'emploient si activement à faire disparaître les nations et la culture européennes ainsi que les valeurs chrétiennes qui les fondent ? Elle conclut par cette magnifique phrase d'Albert Camus prononcée en 1957, qui est plus que jamais d'actualité : « Chaque génération, sans doute, se croit vouée à refaire le monde. La nôtre sait pourtant qu'elle ne le refera pas. Mais notre tâche est peut-être plus grande. Elle consiste à empêcher que le monde se défasse ».

Sarah Vajda, s'attacha, avec brio, à définir ce qu'est « être un clerc aujourd'hui », en nous adjurant « de devenir des noyaux assez durs pour que chacun de nous se fasse, bouclier, forteresse, de ce qu'il aime : la France, la littérature, le cinéma, la musique, la philosophie » : aujourd'hui seule la fabrication de l'individu, résistant aux pressions d'une civilisation marchande mondialisée, sera un frein et partant ce qui pourra détourner les groupes nations, états, cités de la voie où le capital les conduit, manifestement à tombeau ouvert... C'est là que l'artiste fait son entrée mais aussi, le médecin, sourd aux sirènes des laboratoires, le cuisinier, capable d'inventer des plats, le styliste, l'architecte, le professeur qui n'applique pas le programme quand il le juge indigne. Cas de conscience général, pas seulement « cas de conscience de l'officier » mais chacun où Dieu le destin ou le hasard l'a placé... Alors, au-delà des innovations voulues par le marché, reviendra le temps de la qualité, le temps des découvertes, celui des bâtisseurs, des constructeurs, des civilisateurs.

"L'esprit de Dourdan"

Présentés par Paul-Marie Coûteaux, plusieurs intervenants firent part, le dimanche, de leur expérience d'élus et de cadres politiques, tout en dressant des perspectives pour les prochains scrutins, petits cailloux sur le long chemin de la constitution d'un gouvernement de « Salut Public ».

Christian Le Scornec, présenta un grand projet en préparation : Notre Antenne, chaîne de télévision libre et indépendante, dissidente et alternative, ré-informant face à la pensée unique, ayant le sens de l'intérêt général, qui donnera la parole à ceux qui aiment nos racines, notre patrie, nos identités, et déclina les conditions de sa concrétisation, puis de son succès.

Pierre Tranchat, ancien cadre de l'UMP, puis du RPR dans l'Isère, membre du Comité directeur du SIEL, expliqua ce qu'il attendait du SIEL, en termes d'engagement politique à la base et de déroulé programmatique.

Christian Vanneste, président du Rassemblement Pour la France (RPF), ancien député (UMP) du Nord, dans l'impossibilité de participer personnellement au Forum pour cause d'engagement contacté de longue date à Nice, se fit représenter par un de ses proches Brice Blazy, secrétaire départemental du RPF - Oise - qui lança un appel au rassemblement des patriotes et à la nécessaire refondation de la politique française, avant de décliner de nombreuses propositions « ayant une forme, un contenu et un but », concluant par un vibrant : « Chers amis Patriotes, unissons-nous ! Commençons d'abord par partager cette espérance : Voilà le message en forme de missile sur la lamentable caste politique de notre pays qu'il faut lancer aujourd'hui pour redonner l'envie à nos compatriotes de réinvestir l'espace citoyen qui leur a été spolié ».

Pierre Hervieux, membre du bureau du Rassemblement sur l'Indépendance de la France donna de nécessaires éclaircissements sur la situation du RIF à la veille du dixième anniversaire de sa création. Après une année marquée par de regrettables remous, la contestation multiforme du président Bournazel, la démission du secrétaire général, un concours d'invectives violentes, la réunion, le 23 mars de la convention, organe suprême du RIF s'annonçait décisive ; il s'est félicité qu'elle ait abouti à des décisions précises, propres à remettre le RIF sur de bons rails. Après que, à une large majorité, le quitus ait été refusé au Président Bournazel, la convention a pris acte de cette démission de fait et décidé de créer les conditions d'une meilleure mobilisation de nos membres en vue de la réunion, le 5 octobre, d'une convention extraordinaire destinée à « remettre à plat » la nature et le rôle du RIF, notamment pour lui permettre de mieux jouer son rôle de liaison entre les souverainistes de tous les horizons, et d'en faire un instrument d'influence, de réflexion et de programmation des actions à mener pour recouvrer les instruments de la souveraineté nationale, bien d'avantage qu'un parti politique classique, ce qui n'est ni dans ses moyens, ni même dans sa vocation. La convention a mandaté une direction collégiale et demandé à Paul-Marie Coûteaux d'assurer la présidence, en attendant la désignation d'une nouvelle direction.

Laure Brard, membre du bureau du SIEL et responsable pour le Poitou expliqua pourquoi, après avoir été cadre au sein de Debout La République, lassée par la logique d'enfermement de cette formation politique, elle a décidé d'adhérer et de militer au SIEL.

Patrick Jaehrling, professeur d'histoire, maire-adjoint (UMP) de Chatillon (Hauts de Seine), sous les ovations de la salle, dit avec force, conviction et non sans courage qu'il avait décidé, tout en demeurant à l'UMP, "de considérer toute candidature de patriotes avec intérêt".

Denis Seznec, petit-fils de Guillaume Seznec (il s'est battu avec succès pour la réhabilitation de son grand-père), fondateur et président de l'association France-justice, qui vient d'adhérer au SIEL, expliqua avec passion le sens de son combat.

Julien Rochedy, directeur du Front National de la Jeunesse, témoigna, en fin de matinée, avec un enthousiasme décoiffant de l'implication de la jeunesse française dans le combat pour la survie de la nation.

Réensemencer la France

Apportant aux débats une dimension doctrinale de haut niveau, plusieurs intellectuels, essayistes, écrivains et universitaires exposèrent les éléments indispensables de culture politique que tout militant devrait posséder et eurent avec les participants des échanges longs et fructueux animés par Paul-Marie Coûteaux.

Christian Vauge, responsable SIEL Paris et directeur des études, rappela la situation prévalant dans la capitale et lança un appel aux participants parisiens à s'investir et d'abord et surtout à être candidats aux prochaines élections municipales.

Xavier Lemoine, maire (UMP/PCD) de Montfermeil (Seine-Saint-Denis) et Président délégué du Parti Chrétien-Démocrate, merveilleux et exceptionnel homme politique, dont le nom et le visage sont pour nous ceux d'une avant-garde, affirma, sous les applaudissements, avec une foi qui fait son honneur, que la situation de notre pays était « gravissime » et qu'il était « nécessaire pour tous les patriotes de s'unir face à ces périls ».

Catherine Rouvier, docteur en droit, avocate et essayiste, vice-présidente du SIEL, avec son humour légendaire, fournit quelques outils sémantiques propres à déconcerter bien de nos adversaires - notamment dans le crucial combat que nous menons ces jours-ci contre le prétendu « mariage homosexuel ».

Philippe Martel, inspecteur de la Ville de Paris, ancien secrétaire national du RPR, chef de cabinet d'Alain Juppé au quai d'Orsay, puis à Matignon, expliqua les raisons de sa rupture avec ses premiers engagements après la création de l'UMP, qui marqua l'abandon des valeurs gaullistes, et n'hésita pas à narrer son parcours personnel, « du RPR au SIEL », dont il est un des animateurs depuis plusieurs mois.

Renaud Camus, enfin, immense écrivain, banni par la bien-pensance, président du Parti de l'In-nocence, expliqua, dans un magnifique discours aux accents prophétiques, pourquoi il ne cesse d'alerter ses compatriotes sur les menaces que font peser 'le grand remplacement' sur l'avenir du peuple français.

Dans son discours de clôture (dont nous reproduisons ci-dessous quelques extraits significatifs), Paul-Marie Coûteaux, président fondateur du SIEL, tint à rendre hommage aux courageux membres de l'UMP, dont la présence laisse augurer, en dépit de la frilosité remarquée de ses parlementaires et des membres de son état-major, de possibles rapprochements locaux fondés sur la préservation du bien commun, de tous les citoyens : « Il fallait bien du courage, de la patience et de la ténacité pour tenter de relever notre très audacieux défi : faire en sorte que se rencontrent dans une petite forêt non pas exactement les druides venus de toutes les tribus gauloises par nature inconciliables mais plus difficile encore, les principaux caciques de partis si jaloux les uns et les autres de leur territoire que, en bon chefs Gaulois, ils se tiennent à l'œil, et à distance. Réunir des personnalités qui se disent toutes patriotes et qui devraient le prouver en osant à tout le moins se voir et se parler les uns les autres, ce pari que nous avons fait en toute conscience, tout en le sachant à la fois nécessaire et impossible, ce pari pour la France nous ne l'avons, pour ce premier épisode, que très partiellement réussi. En sommes-nous étonnés ? Non, car nous connaissons les rigidités qui sont celles des partis. Mais il fallait le tenter malgré ce que nous en savions, l'important n'étant pas de réussir immédiatement, du premier coup, aux fins, au moins, de montrer une main tendue, de poser une première pierre, une première marche sur un chemin en pente raide ». (...) « Devant une telle situation, dont c'est le grand mérite de ce Forum de Dourdan que d'avoir montré l'absurdité, nous ne pouvons que prendre le peuple à témoin : que nos compatriotes mesurent la portée de ce qui ce passe ici à Dourdan et dont nous autres au SIEL, qui ne sommes membres ni du FN ni de l'UMP, seront désormais les témoins : ces messieurs et dames de l'UMP ne pourront plus jamais parler d'Union et encore moins faire des sourires à un électorat dont il méprise si sèchement les porte parole : vous ne voulez pas leur parler, ne les accusez donc pas de diviser ; vous les ignorez, ne vous étonnez pas si leurs voix vous manquent ! » (...) « Je disais qu'il y avait plusieurs leçons à tirer de ce premier Forum : il y en a une autre que les membres du SIEL doivent garder présente à l'esprit : nous ne nous sommes pas trompés l'an dernier, ni même il y a deux ans lorsque notre prédécesseur, le RIF (qu'ont connu certains d'entre nous et qui est représenté ici), a proposé une union large des patriotes de l'UMP, des amis de Nicolas Dupont Aignan ou de Philippe de Villiers, comme aux divers cénacles de la nébuleuse souverainiste. Souvenez-vous, à l'époque déjà, seule Marine le Pen nous a répondu positivement, et c'est donc avec elle que nous autres gaullistes, souverainistes, républicains qui ne venons pas du Front National avons entrepris de travailler au rassemblement national. Eh bien, nous ne nous somme pas trompés : c'était un essai, il est réussi, et nous confirmons notre engagement : nous voyons bien que la carte du rassemblement, je devrais dire le défi du rassemblement, est relevée par le seul personnage dont nous pouvons être sûrs que le nom entrera dans l'histoire, Marine le Pen. La preuve est faite ici qu'elle seule est au rendez-vous que nous fixe notre peuple en sorte que nous confirmons ici, un an presque jour pour jour après notre fondation, notre volonté de créer ce Rassemblement Bleu Marine qui devient urgent et dont le SIEL se veut et constitue déjà un pilier majeur. Je viens de parler de notre peuple : à la fin des fins, c'est sur lui et non sur les politiciens qui ne sont même plus au rencard, sur notre peuple et non sur « les profiteurs d'abandon et autres débrouillards de la décadence» que stigmatisait déjà le Général. Oui, nous comptons sur le peuple français et la volonté d'un très grand nombre d'entre eux qui intimeront aux états major l'ordre de constituer ensemble une grande force nationale, sinon unie, du moins alliée. Sondage après sondage le nombre de Français qui veulent l'union est de plus en plus grand et certes la situation progressivement dramatique de notre pays ne fait que grossir leurs rangs. Oui, je le dis ici pour conclure mais je voudrais que cette conclusion soit pour nous tous une ouverture : si la France sait ne pouvoir compter à la fin des fins que sur son peuple ce n'est pas seulement parce qu'elle l'a appris au fil de son histoire mais c'est aussi parce que se peuple, dans sa sagesse est infiniment politique. Jamais l'électorat français n'a accordé la majorité de ses voix à un seul parti et même le Général, aussi populaire fut-il, en a fait plusieurs fois l'expérience, lui dont le RPF, après avoir approché 40 % de l'électorat, finit par sombrer faute d'avoir su conclure des alliances ; un Général qui, au sommet de sa puissance, eut bien besoin du MRP puis des Républicains Indépendants ... Le peuple français aime à se diviser, c'est l'une de ses faiblesses les mieux connues ; mais il veut aussi des alliances, des unions, des rassemblements authentiques et s'il cherche aujourd'hui l'union de ses forces vives, à commencer par cette union des droites que désormais la majorité des militants de base des partis réclament eux mêmes, c'est qu'il sait, qu'il sent, qu'il y a une urgence absolue. Qui ne le voit ? La France est aujourd'hui en grand danger non parce que l'ennemi est aux portes mais parce qu'il pourrait arriver que la France, derrière le paravent trompeur d'un amas d'administrations coûteuses et débilitantes, de services publics enchevêtrés, d'autorités hautes ou basses qui n'ont nulle autorité, la France finisse par n'avoir plus d'Etat. Un Etat qui ne dirige plus, un Exécutif qui n'exécute plus, un Parlement qui légifère dans le vide et multiplie les lois sans effets, sinon scandaleuses et de toute façon dérisoires, un Gouvernement qui ne gouverne plus, des élus sans lien avec leurs électeurs et qui ne les représentent plus, comment cela s'appelle-t-il ? Cela s'appelle l'anarchie. Quiconque connaît l'histoire de la France sait que l'anarchie est son démon, qu'elle engendre périodiquement des violences, des disettes, des pauvres qui vont errants sur les routes et cela pendant des années qui plus cruelles et plus dures que tout ce que l'homme moderne peut imaginer au moment où les masques de la prospérité ne font que commencer à tomber. Et l'anarchie, dont je répète que nous sommes proches, peut durer d'interminables années jusqu'à ce que resurgisse un pouvoir suffisamment légitime c'est-à-dire soutenu par une partie suffisamment large du peuple pour prendre en mains le pays. C'est pourquoi ce qui nous intéresse n'est pas tant la décadence publique d'aujourd'hui ou le chaos de demain que l'émergence, qui se forme ici en secret, d'une large et puissante et neuve légitimité, bien plus large qu'une simple majorité toujours relative et donc toujours faible, large et consciente de ses diversités, plurielle comme l'est notre peuple, large parce qu'elle transcendera les partis, large parce que les millions de solitaires abandonnés, dégoûtés ou déboussolés se retrouveront toujours autour d'une figure simple et populaire pour créer ce que de Gaulle appelait « le Rassemblement des Français sur la France » : eh bien, mes amis, je suis sûr que ce large rassemblement national se forme aujourd'hui et qu'il s'avance en silence, comme disait Nietzsche, « sur des pattes de colombe » !

Ces journées ont été marquées par une rencontre amicale avec la Présidente du Front National, le samedi en fin d'après-midi : Marine Le Pen, voulant encourager cette heureuse initiative du SIEL, a tenu à saluer, longuement et chaleureusement, chacun des participants.

La grande qualité des interventions, l'intérêt réel marqué par les participants, la vivacité et la profondeur des débats, sans oublier l'affectio societatis qui a marqué ce Forum des Patriotes, a prouvé - si besoin en était- le rôle essentiel qu'a acquis le SIEL au sein du Rassemblement Bleu Marine, grâce à la qualité de ses cadres, candidats; et militants réunis à Dourdan, pour réensemencer de la France dans les esprits et les combats.

UN REPORTAGE VIDEO SUR LE FORUM DES PATRIOTES SERA MIS EN LIGNE TRES PROCHAINEMENT SUR NOTRE SITE, AVANT LA PUBLICATION DES "ACTES DE DOURDAN"

{morfeo 1} 

Lu 4106 fois
Tweet
Publié dans Tribunes
SIEL

SIEL


Souveraineté, Identité Et Libertés

Derniers textes de SIEL

  • Karim Ouchikh apporte son soutien aux pharmaciens qui s’apprêtent à vendre des masques de protection
  • Le SIEL apporte son soutien à la liste "Reconquérir Marseille", conduite par Karine Harouche
  • Le vivre-en-sang, la nouvelle réalité de l'islamisme en France !
  • Robert Redeker
  • Lettre du SIEL n°26
Plus dans cette catégorie : « Récit de la veillée des Veilleurs sur l'esplanade des Invalides Chypre et la Russie »
Retour en haut
don

don

adhesion

Lettre d'information du SIEL

Actualités

  • Communiqués
  • Tribunes
  • Informations
  • Pétitions
  • La Lettre
  • À SIEL ouvert
  • Le Monde vu par...

© 2021 SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés

  • Plan du site
  • Mentions légales

Member Login

  • Identifiant oublié ?
  • Mot de passe oublié ?
Go Top
  • Suivre sur Facebook
  • Suivre sur Twitter
  • Suivre sur YouTube

Afin de vous offrir une service optimal, ce site utilise des cookies. Supprimer cookies

Nous utilisons des cookies pour une meilleure expérience de navigation.

En consultant notre site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

J'accepte

Mentions légales

Définitions

Le site : http://www.siel-souverainete.fr

Éditeur : personne morale ou physique chargée par le propriétaire du site de la maintenance éditoriale du site.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Prestations et Services : le site met à disposition des Utilisateurs:

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le site, notamment textes – images – vidéos.

Informations utilisateurs : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par le site pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation des utilisateurs et à des fin d’analyses et de statistiques.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

 

1. Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://www.siel-souverainete.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : SIEL – Souveraineté, Identité Et Libertés
3, rue de l’arrivée, Bureau 407, 75015 Paris
RNA : W751213333

Responsable de publication : Karim Ouchikh

Hébergeur : CELEONET SAS – 70 rue Berthie Albrecht 94400 Vitry-sur-Seine


2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’Utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le directeur de la publication, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3. Description des services fournis

Le site internet a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés, qui s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site est hébergé chez un prestataire sur le territoire Français, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

Le site et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du directeur de la publication.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés agit en tant qu’éditeur du site, soit directement, soit en confiant l’édition à des partenaires dûment mandatés. Il est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

Il ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Il ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’éditeur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

7. Gestion des données personnelles

L’Utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n°2010753v0.

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est le Délégué à la protection des données mentionné au premier chapitre des présentes.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, il s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses utilisateurs, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois qu’il traite des Données Personnelles, il prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles il les traite.

7.2 Finalité des données collectées

Le responsable du traitement des Données Personnelles est susceptible de traiter tout ou partie des données :

  • pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services fournis à l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, signature de pétition, requête via le formulaire de contact, etc.
  • pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
  • pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
  • pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur le site : adresse email
  • pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : nom, numéro de téléphone, adresse email

Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs du site disposent des droits suivants :

  • droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
  • droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
  • droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
  • droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
  • droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui le responsable du traitement des Données Personnelles devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’il aura préalablement désigné

Dès que le responsable du traitement des Données Personnelles a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, il s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment le responsable du traitement des Données Personnelles utilise ses Données Personnelles, demande à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut le contacter par écrit à l’adresse suivante :

SIEL - SOUVERAINETÉ, IDENTITÉ ET LIBERTÉS
Délégué à la protection des données
3, rue de l’arrivée, Bureau 407, 75015 Paris

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que le Délégué à la protection des données corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées au SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs du site peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (http://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 Non-communication des données personnelles

Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Utilisateurs vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement l’Utilisateur. Pour autant, il reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations de l’Utilisateur est portée à sa connaissance, celui-ci devra dans les meilleurs délais informer l’Utilisateur et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs le site ne collecte aucune « donnée sensible ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs du site sont principalement les agents de notre service éditorial.

8. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos utilisateurs de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, le Site utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, encryption et identification par mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du site. Cependant, l’Éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

9.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

L’Editeur est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à l’éditeur d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Le Site informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque l’Éditeur ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par le Site, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour le Site d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. L’Éditeur pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que le Site dépose ce type de cookies.

9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

Le Site peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.

Cette technologie permet à l’Éditeur d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de l’Éditeur, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Mentions légales relatives aux dons

Conformément à la loi n°88-227 du 11 mars 1988, le mandataire financier, Mme Martine Pincemin, déclaré le 2 février 2016 à la Préfecture de Paris, est seul habilité à recueillir des dons en faveur du SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés.

Chaque don fera l’objet d’un reçu fiscal qui vous sera transmis par le mandataire financier pour obtenir une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % du montant de votre soutien financier, dans la limite de 20 % du revenu imposable et de 15 000 € (article 200 – 1 du Code Général des Impôts). Ce reçu ne comportera pas d’identité du bénéficiaire si le don est inférieur ou égal à 3 000 €. Les dons des personnes morales (entreprises, associations non politiques) sont interdits. Une même personne physique ne peut donner annuellement plus de 7 500 € à un ou plusieurs partis politiques.

Article 11-4 de la loi n° 88-227 de la loi du 11 mars 1988

Les dons consentis et les cotisations versées en qualité d’adhérent d’un ou de plusieurs partis politiques par une personne physique dûment identifiée à une ou plusieurs associations agréées en qualité d’association de financement ou à un ou plusieurs mandataires financiers d’un ou de plusieurs partis politiques ne peuvent annuellement excéder 7 500 euros.  Les personnes morales à l’exception des partis ou groupements politiques ne peuvent contribuer au financement des partis ou groupements politiques, ni en consentant des dons, sous quelque forme que ce soit, à leurs associations de financement ou à leurs mandataires financiers, ni en leur fournissant des biens, services ou autres avantages directs ou indirects à des prix inférieurs à ceux qui sont habituellement pratiqués.

Article 11-5 de la loi n° 88-227 de la loi du 11 mars 1988

Ceux qui ont versé des dons à un ou plusieurs partis politiques en violation de l’article 11-4 sont punis d’une amende de 3 750 euros et d’un an d’emprisonnement. Les mêmes peines sont applicables au bénéficiaire de dons consentis :

  1. Par une même personne physique à un seul parti politique en violation du premier alinéa du même article 11-4 ;
  2. Par une personne morale en violation du troisième alinéa dudit article 11-4 ;
  3. Par un État étranger ou par une personne morale de droit étranger en violation du sixième alinéa du même article 11-4.