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dimanche, 19 octobre 2014 22:52

Lettre ouverte aux adhérents du SIEL

Écrit par 


Karim Ouchikh
Président exécutif et candidat à la présidence du SIEL

Le 19 octobre 2014

Mes chers amis,

A l’instar de beaucoup d’entre vous, je m’attendais à des manoeuvres de dernière minute pour entraver la bonne marche de notre congrès extraordinaire du 25 octobre prochain qui doit permettre au SIEL de sortir enfin de la crise qui l’accable depuis plusieurs mois : nos craintes se sont vérifiées.

Vous avez reçu ces derniers jours pour la plupart d’entre vous de Mr Coûteaux un pli contenant différents documents. L’objectif de cet envoi est simple : accréditer l’idée que je serai exclu de notre mouvement, sans possibilité de pouvoir me présenter à vos suffrages avec les autres candidats déclarés.

En agissant de la sorte, de manière la plus méprisable qui soit, Mr Coûteaux rate sa sortie politique et nous offre le visage d’un homme intriguant, sans foi ni loi, capable de pratiquer tous les coups tordus et reniements possibles pour m’écarter de cette compétition démocratique.



A. Mr Couteaux a multiplié méthodiquement les entraves à ma candidature


1. Vous avez reçu du SIEL les professions de foi des trois autres candidats déclarés : la mienne ne figure pas dans le pli ! 
Rien n’a été fait, malgré mes demandes, pour organiser la rencontre entre les candidats en lice et le secrétariat du SIEL qui aurait permis de garantir  l’envoi auprès de l’ensemble des adhérents du SIEL de toutes les professions de foi. En réalité, Mr Couteaux a tout fait pour ne pas vous faire parvenir ma profession de foi.


2. 
Mr Coûteaux s’est refusé également à me communiquer le fichier actualisé des adhérents, malgré mes multiples demandes : les autres candidats ont eu sans doute un accès privilégié à cette source de renseignements stratégique si j’en crois ce qui m’a été rapporté ces derniers jours : certains d’entre vous ont été en effet contactés téléphoniquement par Mr Le Garsmeur, tandis que d’autres ont été destinataires de courriels ciblés de Mme Rouvier. Certains adhérents du SIEL ont un égal accès à ce fichier, ce qui leur a permis d’alimenter, ces dernières heures, une propagande au bénéfice de Mr Coûteaux. Je vous laisse juge de ce traitement inéquitable qui ne m’a pas permis de m’adresser démocratiquement à tous nos adhérents.

3. Mr Coûteaux a tout autant refusé de me communiquer la situation de nos comptes : en vous dissimulant l’état de nos finances, il entend ainsi soustraire du débat contradictoire les dépenses exorbitantes qu’il a arbitrairement décidées au risque de mettre les ambitions politiques du SIEL en péril. Que penser ainsi des dépenses en communication qui ont asséché nos finances (plus de 44.000 euros dépensés, soit la quasi-totalité de nos ressources) pour mettre en valeur ces dernières semaines la personne de Mr Coûteaux, appelé pourtant à ne pas se présenter à vos suffrages le 25 octobre prochain…Quel sort a été réservé aussi à la trésorerie du RIF (plus de 12.000 euros), cette formation politique qui a fusionné récemment avec le SIEL ?


4. En refusant enfin, depuis le 13 septembre dernier, de tenir les indispensables réunions techniques qui auraient permis de préparer paisiblement notre congrès, Mr Coûteaux s’applique à me priver du droit de donner mon avis sur les modalités d’organisation du congrès : élection du président de séance ; présence ou non d’un huissier ; recrutement ou non de ‘’gros bras’’ chargés de filtrer les participants à l’entrée de la salle, comme ce fut le cas le 13 septembre dernier ; secrétariat de séance et établissement des procès-verbaux de séance… Comme à son habitude, Mr Coûteaux organisera une réunion de bureau à quelques heures du congrès, pour mettre chacun d’entre nous devant le fait accompli.



B. Mr Couteaux veut maintenant m’empêcher de me présenter à vos suffrages en violant délibérément la loi


Ma grotesque ‘‘exclusion’’ du SIEL est sans fondement, pour au moins trois raisons.



1. Mr Coûteaux est un président désavoué 


Ayant perdu toute légitimité politique (ses errements politiques accablants, son image médiatique dégradée, son bilan calamiteux à la tête du SIEL, son isolement politique irreversible…), Mr Coûteaux ne dispose plus d’aucune autorité morale et juridique pour disqualifier un des candidats en lice appelé à lui succéder.

C’est d’ailleurs pour toutes ces raisons que le congrès extraordinaire du 21 juin dernieravait pris acte de l’incapacité politique de Mr Coûteaux à conduire le SIEL et de m’en confier de ce fait la présidence par intérim jusqu’au 25 octobre. En présence de 28 adhérents présents (dont la quasi-totalité de ses vice-présidents, responsables nationaux et territoriaux) et avec 22 autres de nos adhérents représentés (soit un taux global de participation à un congrès jamais atteint dans l’histoire de notre jeune mouvement politique), ce congrès fut juridiquement incontestable. Les services de la Préfecture de Police de Paris ont d’ailleurs délivré le récépissé correspondant au changement de direction régulièrement intervenu à cette occasion.

Mr Coûteaux a beau se plaindre des décisions prises démocratiquement lors de cette  assemblée, il n’a attaqué devant les tribunaux ni ce congrès du 21 juin dernier, ni le récépissé préfectoral….Ce qui me permet d’ajouter qu’aucun avocat ne s’est gendarmé contre moi, pour quelque motif que ce soit, contrairement aux allégations malveillantes de Mr Coûteaux (un dossier aurait été confié, selon lui, à un avocat pour « escroquerie et plainte au pénal » !), lesquelles fausses informations vont lui valoir de ma part une prochaine procédure en diffamation.


2. La ‘’réunion de bureau’’ ayant décidé de cette ‘‘exclusion’’, le 12 septembre dernier, est nulle et non avenue

Dans son pli, Mr Coûteaux produit un compte rendu du bureau censé avoir décidé de mon « exclusion »Ce compte-rendu n’est pas signé, ni par le président de séance, ni par le secrétaire de séance. Ce document douteux ne mentionne pas même l’identité des participants, ce qui ne vous permet pas de contrôler la qualité véritable de membres de droit des individus présents à cette réunion. De même, aucune liste de membres de droit du bureau du SIEL n’ayant jamais été arrêtée officiellement, il n’est pas possible de contrôler si le quorum fut atteint le 12 septembre dernier et si les règles de votation y furent respectées.

Plus grave encore :

* depuis la fondation du SIEL, il est de pratique de convenir de la date de réunion du bureau exécutif au moins un mois à l’avance et de convoquer ses membres suffisamment tôt pour leur permettre, surtout pour ceux qui demeurent en province de s’organiser. Or la convocation du bureau du 12 septembre dernier fut notifiée tardivement par courrier recommandé avec A/R daté du 7 septembre, reçu 48 heures avant la tenue de la réunion ! Dans de telles conditions, faute de respecter un délai suffisant, nombre de membres du bureau disposés éventuellement à s’y rendre, surtout ceux venant de province, ne purent s’organiser pour se libérer.

en matière de poursuite disciplinaire, nos statuts disposent (article 18) que : « Le Bureau exécutif est seul décisionnaire en matière de poursuites disciplinaires. Toute procédure d’exclusion doit être prononcée à la majorité de voix des membres présents du Bureau exécutif. S’il en formule expressément la demande, l’intéressé dispose de la possibilité d’être préalablement auditionnée par le Bureau exécutif».

La possibilité pour la personne faisant l’objet de poursuites disciplinaires de pouvoir préalablement se défendre est un droit reconnu par les principes généraux du droit et par la jurisprudence rendu en droit des associations, ce que l’actualité politique confirme du reste (Jean-Noël Guérini au PS, Jérôme Lavrilleux à l’UMP…). En clair, l’intéressé doit se voir proposer la possibilité de livrer ses propres explications. Ce droit à pouvoir se défendre peut prendre plusieurs formes : connaissance préalable des griefs ;  consultation du dossier à charge ; assistance d’un avocat ; audition préalable à la décision ; possibilité d’exercer un recours…. En l’espèce, aucun de ces droits élémentaires n’a été respecté, pas même celui (prévu pourtant dans l’article 18 de nos statuts) d’être préalablement auditionné par le Bureau exécutif : ni la lettre de convocation au bureau que j’ai reçue (qui est à la disposition de quiconque), ni aucune autre correspondance (courriel, fax..) ne m’en a donné la possibilité…

En somme, alors même qu’il a été relevé de ses fonctions le 21 juin dernier, Mr Coûteaux a pris le soin de trier sur le volet les personnes sûres qu’il voulait voir participer à ce bureau du 12 septembre, sans me donner la possibilité de me défendre (droit pourtant impérativement prévu par nos statuts) pour m’exclure arbitrairement afin de m’écarter de la compétition du 25 octobre. Sans entrer sur le fond des griefs pour le moins baroques qu’il m’impute, chacun comprendra que cette ‘’décision disciplinaire’’ (qui s’apparente davantage à un  procès stalinien) est nulle et de nul effet.


3. A la suite du Comité directeur du 13 octobre dernier, qui engage chacun d’entre nous, Mr Coûteaux ne peut plus se prévaloir de mon ‘’exclusion’’ pour m’écarter du congrès extraordinaire du 25 octobre.

La ‘’décision’’ de m’exclure a été prise le 12 septembre et notifiée un mois après, le 13 octobre, par pli d’huissier consignant une lettre personnelle de Mr Coûteaux : cet acte d’huissier n’était même pas assorti du compte rendu de bureau litigieux !

* Comme vous le savez, j’ai participé pleinement au Comité directeur du 13 septembre, en présence de Mr Coûteaux, ce qui m’a permis d’alimenter les débats et de voter comme tous les adhérents du SIEL. Mes propos ont été actés par huissier, lequel a comptabilisé également mon suffrage lors des votes intervenus.

Ce faisant, Mr Coûteaux a renoncé en droit à la ‘’décision’’ de m’exclure, prise illégalement la veille : comment l’adhérent du SIEL que je suis, prétendument exclu le 12 septembre, peut-il en effet voter le lendemain en présence et avec l’acquiescement de ceux-là mêmes qui ont décidé de mon exclusion quelques heures plus tôt… 

* Après avoir reçu cette semaine le pli de Mr Coûteaux, les adhérents du SIEL seront surpris d’apprendre que celui-ci s’était pourtant engagé « sur l’honneur (lors du comité directeur du 13 septembre dernier) à n’alimenter, ni susciter, aucune polémique dans l’avenir, ni par voie de presse, ni par voie juridique »  (page 11 du constat d’huissier).

En prenant aujourd’hui le contrepied de son engagement acté devant huissier, Mr Coûteaux démontre sonmanque total de scrupule : cette infidélité au sens de l’honneur est une affaire qui concerne bien sûr sa conscience ; mais ce reniement politique ne l’autorise pas, en droit, à revenir sur son engagement solennel passé auprès des adhérents du SIEL, de sorte que Mr Coûteaux est aujourd’hui irrecevable à se prévaloir de ma pseudo-exclusion pour m’empêcher d’être parmi vous le 25 octobre prochain et de me présenter à vos suffrages.

**
*

Vous disposez maintenant de tous les éléments vous permettant de prendre la mesure de la gravité du comportement de Mr Coûteaux : plutôt que de se porter garant de la sincérité  et de l’équité du processus électoral, il s’est appliqué depuis un mois à le saborder méthodiquement à mon désavantage exclusif, par inimitié personnelle. Devant un tel coup de force, vous aurez à cœur de lui manifester votre indignation samedi prochain.

Lors de notre congrès extraordinaire, nous nous réunirons ensemble, paisiblement, sous la conduite du président de séance qui sera désigné au tout début de notre assemblée, pour sortir enfin de l’impasse dans laquelle Mr Couteaux nous a conduits : je rappelle ici que les adhésions ou renouvellement d’adhésions vous permettant de voter seront acceptées jusqu’à la date du 25 octobre, conformément à nos statuts et à la délibération expressément prise en ce sens lors du Comité directeur du 13 septembre dernier.

Je serai fidèlement à vos cotés le 25 octobre prochain pour garantir l’unité et le rayonnement du SIEL car la France exige de nous que nous répondions demain présents aux défis considérables que notre pays doit affronter. Vous pouvez compter sur ma détermination sans faille et sur ma combativité.

Je vous adresse à tous l’expression de ma profonde amitié.


Karim Ouchikh 

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