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jeudi, 13 février 2020 08:28

Lettre à Marlène Schiappa après son débat face à Éric Zemmour, le 10/02/2020 sur CNEWS

Écrit par  Julien Havasi
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Lettre à Marlène Schiappa après son débat face à Éric Zemmour, le 10/02/2020 sur CNEWS
Madame la Secrétaire d'État,
 
 
J’ai passé 35 minutes à suivre attentivement votre débat sur YouTube puis 2h00 à rédiger cette lettre, j’espère que vous prendrez la peine de consacrer 10mn à sa lecture.
 
La conclusion du débat vous opposant à Éric Zemmour sur le thème des discriminations est sans appel. Vous défendez une idéologie utopique et fantasmatique reposant sur des ambitions mondialistes pour ne pas dire internationalistes qui consistent à brasser les peuples, sans considération pour l’identité des pays d’accueil. Vous avez récité un savoir "transmissif" (lire/écouter, retenir, répéter sans aucun esprit critique) face à une compilation d'arguments issus du "constructivisme" (raisonnement construit sur l'évidence et le bon sens).
 
Comme l'on s'y attendait vous avez tout bonnement récités les slogans habituels et rituels de la bien-pensance, allant jusqu'à citer un démographe immigrationniste afin de légitimer la tendance islamophile née de la gauche bourgeoise au XVIIème siècle. Ce n'était que de la poésie universaliste et mondialiste.
 
Vous appartenez à ceux qui refusent l'idée évidente selon laquelle l'évolution des individus résulte du mérite et de l'effort, plutôt que d'admettre que le génie français, la culture française, l'art de se comporter à la française encouragent au progrès alors que d'autres cultures conduisent à la stagnation sociale (comme ça se vérifie dans les pays sources d'immigration qui n'ont pas évolué d'un iota en 1000 ans). Vous préférez invoquer les dieux de l'antiracisme plutôt que d'admettre que le fait culturel, verrouillé par le communautarisme, est la véritable raison de leur non-assimilation, aussi bien dans le privé que dans le social ou même dans le public.
 
Quand on voit des coupables de communautarisme et d'enfermement identitariste, vous voyez des victimes de racisme, et de ce constat erroné vous faites des tacles aux français et placez en avant les étrangers. C'est là votre conception de la lutte contre les discriminations.
 
Précisions avant que la gauchosphère s’emballe : ces réflexions sont issues des libertés d’observer, d’analyser, de comprendre, d’interpréter et d’exprimer nos opinions à propos du monde qui nous entoure. Il n’y aucun appel à la haine, à la violence ou au rejet, seulement des explications raisonnées en contradiction aux propos que vous avez tenus. Il s’agit de constats et d’opinions qui ouvrent des portes aux interrogations et aux débats. 
On ne peut pas limiter la vérité à l’idéologie dominante, sans quoi il n’y a plus aucune liberté.
 
........
 
1/ Selon vous « quand on porte un prénom à consonance maghrébine on a en moyenne 20 à 25% de moins de probabilité d'obtenir une réponse que quand on porte un prénom à consonance française ». 
 
- Quel pourcentage de chances a un employeur lorsqu'il embauche une personne dont le prénom est à consonance maghrébine, d'avoir de sa part des problèmes vestimentaires, de comportement, ou de revendications religieuses ? Ce n’est peut-être pas unanime mais le risque est élevé.
 
- Une entreprise peut-elle ou plutôt doit-elle, au nom de l'idéologie du vivre-ensemble, prendre des risques de troubles communautaristes et culturels mettant en péril sa stabilité ?
 
- L'image de marque d'une entreprise est importante pour fidéliser la clientèle ou pour en démarcher une nouvelle, or, avec des personnes d'origine maghrébine dont la probabilité qu'elles soient d’obédience islamique est très forte, les chances sont nombreuses pour que des attitudes, des codes vestimentaires ou des manifestations du fait religieux portent préjudice à cette démarche. 
 
- Le « Made in France » était il n'y a pas si longtemps encore, mondialement reconnu comme un gage de fiabilité et de qualité. Une renommée non pas due au hasard, à la chance ou la nature, mais à l'état d'esprit collectif français, découlant d’une civilisation millénaire, lequel pousse de manière culturelle à l’exigence, au perfectionnisme et au qualitatif. Quel pays parmi ceux dont est issue la principale immigration actuelle est-il mondialement connu pour la même qualité de travail ? 
 
- Embaucher des personnes aux mentalités différentes peut conduire à des confusions. On ne peut pas, dans la majorité des secteurs d’activité, confondre des individus qui n’ont pas les mêmes valeurs du travail, le même rapport à la hiérarchie ou la même considération pour nos lois (exemple : les barbus de la RATP).
 
- Il ne s'agit pas là d'une discrimination raciale mais du refus de prendre un risque résultant d'une réalité : l'expérience ratée du vivre-ensemble avec le communautarisme ! 
 
........
 
2/ Vous ne saviez pas que Mohamed est un prénom islamique, vous contestiez cette affirmation.
 
- Tout simplement parce vous ne connaissez pas la nuance entre islamique (en lien avec l'islam(isme)) et islamiste (partisan de l'islamisme). Pour vous il y a l’islam et l’islamisme, alors que « islam » est une invention sémantique.
 
........
 
3/ Marlène Schiappa, vous avez dit : « L’inverse de la discrimination ce n’est pas la discrimination positive, l’inverse de la discrimination c’est la non-discrimination, et nous appelons donc les entreprises, en faisant la transparence sur leurs pratiques, à justement cesser les pratiques discriminatoires ».
 
- Il s’agit donc d’un appel adressé aux entreprises en France, à se conformer à l’idéologie mondialiste, universaliste et internationaliste, visant à confondre tous les individus au mépris de leurs identités culturelles ou de leur conception de l'univers professionnel, sous peine d’être dénoncées publiquement.
 
- Mais qui êtes-vous donc Marlène Schiappa, pour déterminer si une entreprise refusant le CV de « Mohamed » pratique la discrimination ethnique ou bien celle des compétences ?
 
- Qui êtes-vous pour vouloir obliger aux employeurs (comme aux propriétaires de logements locatifs) les choix qu’ils doivent faire en matière de recrutement ?
 
- L'État n'a pas à imposer aux entreprises, des individus aux comportements, codes vestimentaires et revendications religieuses potentiellement troublants pouvant perturber la discipline en interne. C’est de la dictature !
 
........
 
4/ Marlène Schiappa, vous avez dit : « L’identité française c’est aussi notre devise, notre trilogie républicaine, la liberté, l’égalité, la fraternité. Où est la fraternité quand vous êtes exclu de l’accès à l’emploi juste parce que vous avez telle couleur de peau, telle origine, telle religion, réelle ou supposée ».
 
- L’identité Française c’est près de 2000 ans d'histoire du Christianisme, officiellement c'est 1500 d'identité Chrétienne, ce sont le parcours et le patrimoine d’un peuple qui reposent sur l’héritage culturel transmis de génération en génération. 
 
- La République est une parenthèse de l’histoire et de l’identité Française, elle n’est pas une vérité absolue mais un socle de Codes non immuables qui doivent être adaptés à chaque réalité. Aujourd'hui le défi est plutôt de combattre le communautarisme et non de faire assimiler ses dogmes par la population Française.
 
- Où est la fraternité (liens fraternels) lorsque des individus en France se communautarisent selon leurs familles d’origine ou leur culture fraternelle venue d’ailleurs ? Sommes-nous réellement frères avec des individus pratiquant un mode de vie diamétralement opposé au notre ?
 
- Où est l’égalité (ne pas confondre avec équité) lorsque des allogènes sont autorisés par vous et vos collègues, à braver nos codes, nos lois et nos règles tandis que les autochtones sont priés de se conformer aux lois Françaises ? 
 
- Où est la liberté lorsque par la menace de rendre publiques leurs méthodes de recrutement, on impose aux sociétés françaises d’embaucher des individus dont la culture et le comportement sont potentiellement nuisibles ?
 
........
 
5/ Selon vous : « La France s’est enrichie des vagues successives de l’immigration (…) aussi issues de l’Afrique du Nord, en matière gastronomique, en matière de musique, en matière culturelle et c’est cela qui fait notre identité. C’est une forme d’assimilation… ».
 
- Où est la richesse culturelle venue d’Afrique et plus particulièrement du Maghreb ? La délinquance, la violence, la barbarie, les viols des femmes pour leur tenue, le caillassage des pompiers, les assassinats (ou tentatives) contre les forces de l’ordre, les vols de sac-à-main à des personnes âgées trainées sur plusieurs centaines de mètres avec un scooter, les crimes en échange d’une cigarette, les passages à tabac des blancs devenus minoritaires dans certaines villes, la transformation de nos commerces alimentaires, la persécution du personnel hospitalier, l'insulte et la menace envers les juges sont-ils une richesse culturelle ?
 
- En matière gastronomique : le kebab et le couscous peuvent-ils rivaliser avec l’immense cartographie culinaire française au point de la mettre en péril dans nos assiettes ? La France a-t-elle attendu les recettes de tajines et de loukoums pour diversifier sa culture gastronomique ? L’interdiction du porc et du vin, dans les cantines d’écoles et d’entreprises, est-elle une richesse gastronomique ?
 
- En matière de musique : le rap, ce mélange de culture noire américaine et de l’agressivité arabo-musulmane qui dénigre la femme, appelle au meurtre des blancs, crache sur la France et se moque de nos réactions, est-elle une richesse musicale méritant de remplacer nos artistes historiques ? Si la musique issue des générations orientales a du succès auprès des jeunes autochtones est-ce parce qu'elle est révolutionnaire et moderne ou bien parce qu'elle est propagée et soutenue par la bien-pensance pour que soient idolâtrés plutôt que distancés les jeunes "issus de la diversité" ?
 
- En matière culturelle : les mosquées, les prières de rue, la généralisation du halal dans nos abattoirs et commerces de bouche, le ramadan, les rites islamiques, le voile, la burqa, la djellaba avec les barbes mahométanes, sont-ils réellement des richesses culturelles pour la France ?
 
- C’est une forme d’assimilation ? Oui, il est vrai, parce que les allogènes refusent d’assimiler notre civilisation, les pouvoirs publics organisent le multiculturalisme par la manipulation de l’opinion publique, en contraignant les nôtres à assimiler la culture des autres. Parce que le vivre-ensemble est naturellement écarté par les populations, vous êtes obligés de manipuler les individus pour qu'ils s'y conforment. Si le vivre-ensemble était un phénomène naturel et logique, il n'y aurait pas besoin de créer des lois liberticides et de contraindre les autochtones à accepter des allogènes par la force.
 
........
 
6/ "Je ne peux pas laisser dire que je suis favorable au multiculturalisme alors que je suis opposée au communautarisme et favorable à une identité commune".
 
- par multiculturalisme on entend une société ou un pays qui comprend en son sein une multitude de populations issues de cultures diverses et variées, lesquelles vivent réunies sans pour autant qu'une seule cède du terrain à l'autre. Marlène Schiappa, c'est exactement ce modèle que vous défendez en soutenant la politique mondialiste de Macron et des gouvernements précédents. Plutôt que faire assimiler notre culture par les immigrés non-seulement vous laissez se développer d'autres cultures sur notre territoire en interdisant leur stigmatisation et victimisant les populations concernées au nom de l'antiracisme, mais de plus vous enrichissez leurs effectifs et le communautarisme en encourageant à davantage d'immigration. D'ailleurs, vous avez dit 30 secondes plus tôt : "la France s'est enrichie des vagues d'immigration issues de l'Afrique du nord, en matière culinaire, de musique et de culture" <= si ce n'est pas du multiculturalisme qu’est-ce alors ? Comment pouvez-vous prétendre défendre l'idée d'une identité commune alors que vous applaudissez la diversité d'identités ?
 
........
 
7/ À votre réponse : "Pour avoir recours à la discrimination positive ça implique de savoir qui l'on discrimine positivement et donc de passer par des statistiques, et c'est impossible, ce n'est pas faisable".
 
- Non-seulement c'est possible, il suffit d'encourager à privilégier les CV des personnes dont la photo ou le nom dévoile sans conteste des origines africaines, mais en plus c'est pratiqué et largement popularisé depuis que Nicolas Sarkozy en a fait un impératif à l'occasion de l'élection présidentielle de 2007.
 
- La discrimination positive est visible dans toute l'Île-de-France, il suffit de se rendre dans les entreprises nationalisées ou anciennement nationalisées pour constater qu'une très large majorité du personnel ouvrier est issu de l'immigration. On cherche les blancs, et ce n'est pas qu'une expression.
 
- La discrimination positive qui est assurément effective, n'a besoin d'aucune statistique ou officialisation pour être appliquée, elle peut très bien être encouragée par des slogans ou des notes en interne.
 
- Elle se veut négative à l'égard des autochtones. C'est à dire que l'on va recruter une personne en raison de ses origines et laisser à la porte celle qui se présentait selon ses compétences.
 
- La discrimination positive repose sur des considérations racistes puisqu'elle prétend que les personnes d'origine extra-européennes seraient désavantagées du fait de leur couleur de peau, de leur culture ou de leur religion, ce qui est une perception raciste et réductrice des populations venues d'ailleurs.
 
........
 
8/ Vous affirmez que "les actes de racisme et d'antisémitisme ont augmenté".
 
- Ce sont des mots inadaptés à la réalité, il s'agit d'une sémantique orientée visant à tromper l'opinion publique.
 
- Les actes de racisme qui ont augmenté sont les crimes anti-blancs. Citez une personne noire ou maghrébine qui a été assassinée ces dix dernières années au hasard d'une rue, par une bande de blancs, je vous cite sur la même période 500 blancs égorgés.
 
- Sémite est un terme généraliste qui englobe à la fois les juifs israélites et les arabes dont les maghrébins colonisés. Lorsqu'un arabe (sémite) attaque un juif (sémite) c'est autant de l'antisémitisme qu'est une agression anti-blancs le fait que Paul agresse Pierre.
 
- Le véritable motif des agressions en France est soit raciste anti-blancs, soit religieux car ce sont les Chrétiens et les Juifs qui sont visés pour leur appartenance à une religion. Et qui donc peut commettre des agressions religieuses contre les Chrétiens et les Juifs si ce ne sont les musulmans ?
 
- Ne parlons pas des agressions islamophobes car elles n'existent pas ou trop peu pour parler d'un fléau. Les attaques contre des mosquées étaient l'œuvre de musulmans, les femmes voilées violentées ont avoué avoir menti pour agiter le drapeau de l'islamophobie, les seuls faits avérés sont des tranches de jambon envoyées à des mosquées. Puis-je parler d'un crime religieux ou raciste si demain je reçois une merguez dans mon courrier ?
 
........
 
9/ Selon vous : « Si on regarde qui sont les victimes, moi je regarde à l’heure actuelle les gens qui sont victimes de ces discriminations sont aussi les gens qui sont victimes des discours de haine et notamment celui venant de Renaud Camus sur le Grand remplacement. Par exemple le tueur de Christchurch, en Nouvelle-Zélande, on a retrouvé sur lui le manuel appelé « The Great Remplacement », le Grand remplacement, et ce sont des gens qui profèrent des actes de haine jusqu’au crime de masse, des actes racistes et antisémites concrets avec cette idéologie du Grand remplacement en soufflant sur les peurs, la peur de l’autre, la peur du lendemain, la peur de l’invasion ».
 
- Si j’étais l’auteur du Grand remplacement je vous trainerais devant les tribunaux. Il est évident que vous n’avez pas lu le Grand remplacement tant vous dénigrez l’œuvre et fabulez sur son contenu. Il s’agit d’une démonstration évidente et constatée par la majorité des français, d’un remplacement de population effectif par la natalité et l’immigration qui chaque année crée plus de français issus de l’immigration que de naissances au sein des familles autochtones. C’est seulement une question de temps pour que cette réalité croissante fasse basculer la balance démographique (je peux vous citer des chiffres concrets). Il n’y a dans ce livre aucun appel à la haine ou au crime, bien au contraire et par ailleurs il découle de ce constat 3 évolutions possibles : la soumission (acceptation de l’islamisation et de l’Africanisation) ; la guerre multiethnique ; la Remigration. Et c’est bien la Remigration qui a été proposée par la liste La Ligne claire, conduite par Renaud Camus à l’occasion des dernières élections Européennes, que nous considérons comme seule solution pacifiste, car la première (la soumission) conduirait à des persécutions contre les blancs et autres autochtones tandis que la seconde (la guerre multiethnique) conduirait à un véritable bain de sang. Vous êtes dans l’ignorance et le mépris absolu du sujet, vous déformez la réalité pour culpabiliser ceux qui revendiquent une identité française et victimiser à nouveau les étrangers communautaristes. C’est vous qui attisez la haine et le séparatisme.
 
-  Si « The Great Remplacement » porte le même titre que « Le Grand remplacement » il n’est pas du tout une réplique de l’œuvre appartenant à Renaud Camus mais plutôt un manifeste personnel de 74 pages dont la couverture ‘Towards a new society we marche ever forwards » n’a absolument rien à voir avec le livre du même nom dont la deuxième édition comprend 389 pages. Là encore il s’agit d’une accusation diffamatoire qui pourrait être sévèrement punie par la loi. Venant de la Secrétaire d’Etat à la lutte contre les discriminations, il est surprenant d’assister à une telle accusation discriminatoire.
 
- Le Grand remplacement ne contient aucun appel à la violence et encore moins aux crimes de masse, au contraire, il se veut pacifiste.
 
-  Il ne s’agit pas de la peur de l’autre mais de redouter l’évolution de la courbe démographique actuelle, largement encouragée par les pouvoirs en place. C’est une crainte du remplacement de la population et de notre culture par d’autres peuples et par l’islamisme.
 
……..
 
10/ Vous dites : « Les gens qui votent pour le Rassemblement National sont en général les gens qui géographiquement en France sont le plus éloigné des foyers d’immigrés ».
 
- J’étais colistier de la liste aux Européennes conduite par Renaud Camus et même directeur de la campagne. Si je ne vote pas Rassemblement National j’ai été membre plusieurs années du Front National et contrairement à ce que vous dites je n’ai pas regardé l’immigration de loin, je l’ai vécue en direct puisque de ma naissance en 1977 à 2013 j’ai grandi et habité dans les quartiers les plus populaires de Nice, Montpellier et Toulouse, de 2009 à 2013 j’habitais au cœur de Lunel (ville de djihadistes), en pleine zone islamisée et Grand-remplacée. C’est une réalité qui ne m’est pas inconnue puisque j’ai passé l’essentiel de ma vie dans des villes et quartiers dont la population est très majoritairement afro-musulmane, c’est aussi la source de ma mobilisation et de mon engagement aujourd’hui contre les périls liés à l’invasion migratoire. Venez me dire en face que je parle de ce que je ne connais pas…
 
- Les personnes qui vivent aujourd’hui loin des zones africanisées ont fui le communautarisme, préférant se saigner pour payer un loyer hors budget plutôt que de vivre dans ces cités où elles seraient persécutées parce que blanches et non-musulmanes, où le crime, la délinquance et les trafics de drogue ont remplacés les lois de la République, où le bruit, le vandalisme et la violence sont le quotidien et surtout le fait des populations qui se sont accaparées ces zones devenues de non-droit.
 
- Par ailleurs, les autochtones résistants qui vivent encore dans ces quartiers sont enfermés chez eux et sont incités par des menaces, des pressions et des persécutions à quitter leurs logements afin de les rendre disponibles aux frères et cousins fraichement débarqués du Maghreb.
 
- Chaque année sont libérés de prison en France, des islamiques ayant participé au Djihad en Irak ou en Syrie, ou encore des personnes impliquées dans des attentats. Celles-ci retournent vivre dans leurs quartiers d’origine. Avez-vous vu une seule manifestation depuis ces quartiers appelant à délocaliser ces individus menaçants ? Non. Et vous savez pourquoi ? Parce qu’ils sont perçus tels des héros, « des vrais musulmans » comme je l’ai entendu dire. Ce sont des faits réels que vous ignorez car en vérité, ceux qui vivent loin de ces réalités et du quotidien des français sont ceux qui nous gouvernent ainsi que leurs administrés.
 
........
 
Madame la Secrétaire d’Etat, par votre conceptualisation de la société, vos ambitions pour son avenir, votre mépris pour les autochtones que vous culpabilisez et votre parti pris pour les allogènes que vous victimisez, vous n’êtes absolument pas à la hauteur de votre fonction, vous êtes au plus éloigné du quotidien des français et vivez dans un monde totalement imaginaire, construit non pas sur des réflexions issues d’une analyse concrète du terrain, mais sur des affabulations et des contes de fées instruits par la propagande mondialiste qui prône la destruction des identités pour mieux détruire les nations, condition indispensable à l’avènement du projet d’une population mondiale. 
 
Vous avez avec vous le pouvoir, les organes de presse, la Justice, les autorités, les chaines de télévision et de radio publiques, l’Education nationale, les collectivités et les acteurs du monde de la finance, nous avons avec nous notre attachement à notre identité, la réalité du quotidien, les conséquences de votre politique et la foi en notre sursaut identitaire. Si, sous couvert d’antiracisme et de lutte contre les discriminations, vous combattez sournoisement la culture, l’identité, le patrimoine et l’héritage culturel des français au profit du développement du multiculturalisme, sachez que nous, ce que nous combattons, c’est votre idéologie et ceux qui en font la propagande.
 

Cordialement.

Julien H.

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Publié dans Tribunes
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7.2 Finalité des données collectées

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  • pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services fournis à l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, signature de pétition, requête via le formulaire de contact, etc.
  • pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
  • pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
  • pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur le site : adresse email
  • pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : nom, numéro de téléphone, adresse email

Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs du site disposent des droits suivants :

  • droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
  • droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
  • droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
  • droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
  • droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui le responsable du traitement des Données Personnelles devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’il aura préalablement désigné

Dès que le responsable du traitement des Données Personnelles a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, il s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment le responsable du traitement des Données Personnelles utilise ses Données Personnelles, demande à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut le contacter par écrit à l’adresse suivante :

SIEL - SOUVERAINETÉ, IDENTITÉ ET LIBERTÉS
Délégué à la protection des données
3, rue de l’arrivée, Bureau 407, 75015 Paris

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que le Délégué à la protection des données corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées au SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs du site peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (http://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 Non-communication des données personnelles

Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Utilisateurs vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement l’Utilisateur. Pour autant, il reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations de l’Utilisateur est portée à sa connaissance, celui-ci devra dans les meilleurs délais informer l’Utilisateur et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs le site ne collecte aucune « donnée sensible ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs du site sont principalement les agents de notre service éditorial.

8. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos utilisateurs de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, le Site utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, encryption et identification par mot de passe.

Lors du traitement des Données Personnelles, Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du site. Cependant, l’Éditeur n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

9.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

L’Editeur est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à l’éditeur d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Le Site informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque l’Éditeur ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, Le SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par le Site, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour le Site d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. L’Éditeur pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que le Site dépose ce type de cookies.

9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

Le Site peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.

Cette technologie permet à l’Éditeur d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de l’Éditeur, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

10. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Mentions légales relatives aux dons

Conformément à la loi n°88-227 du 11 mars 1988, le mandataire financier, Mme Martine Pincemin, déclaré le 2 février 2016 à la Préfecture de Paris, est seul habilité à recueillir des dons en faveur du SIEL - Souveraineté, Identité Et Libertés.

Chaque don fera l’objet d’un reçu fiscal qui vous sera transmis par le mandataire financier pour obtenir une réduction d’impôt sur le revenu égale à 66 % du montant de votre soutien financier, dans la limite de 20 % du revenu imposable et de 15 000 € (article 200 – 1 du Code Général des Impôts). Ce reçu ne comportera pas d’identité du bénéficiaire si le don est inférieur ou égal à 3 000 €. Les dons des personnes morales (entreprises, associations non politiques) sont interdits. Une même personne physique ne peut donner annuellement plus de 7 500 € à un ou plusieurs partis politiques.

Article 11-4 de la loi n° 88-227 de la loi du 11 mars 1988

Les dons consentis et les cotisations versées en qualité d’adhérent d’un ou de plusieurs partis politiques par une personne physique dûment identifiée à une ou plusieurs associations agréées en qualité d’association de financement ou à un ou plusieurs mandataires financiers d’un ou de plusieurs partis politiques ne peuvent annuellement excéder 7 500 euros.  Les personnes morales à l’exception des partis ou groupements politiques ne peuvent contribuer au financement des partis ou groupements politiques, ni en consentant des dons, sous quelque forme que ce soit, à leurs associations de financement ou à leurs mandataires financiers, ni en leur fournissant des biens, services ou autres avantages directs ou indirects à des prix inférieurs à ceux qui sont habituellement pratiqués.

Article 11-5 de la loi n° 88-227 de la loi du 11 mars 1988

Ceux qui ont versé des dons à un ou plusieurs partis politiques en violation de l’article 11-4 sont punis d’une amende de 3 750 euros et d’un an d’emprisonnement. Les mêmes peines sont applicables au bénéficiaire de dons consentis :

  1. Par une même personne physique à un seul parti politique en violation du premier alinéa du même article 11-4 ;
  2. Par une personne morale en violation du troisième alinéa dudit article 11-4 ;
  3. Par un État étranger ou par une personne morale de droit étranger en violation du sixième alinéa du même article 11-4.